Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA SANTE MOUVEMENT D ACTION POUR LA SANTE
Mme. Sylvie ROY

Numéro de dépôt :
4332705
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
MA SANTE MOUVEMENT D ACTION POUR LA SANTE de Sylvie ROY

Présentation de la marque MA SANTE MOUVEMENT D ACTION POUR LA SANTE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par madame Sylvie ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA SANTE MOUVEMENT D ACTION POUR LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est madame Sylvie ROY domicilié(e) DOMAINE DU LEVANT "Les Lucioles", 69 chemin des Essarts - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie ROY domicilié(e) DOMAINE DU LEVANT "LES LUCIOLES", 69 CHEMIN des Essarts - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque MA SANTE MOUVEMENT D ACTION POUR LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA SANTE MOUVEMENT D ACTION POUR LA SANTE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

Sylvie ROY a également déposé les autres marques suivantes : FRONT VERT , UNION POUR LE VIVANT , BLEU BLANC JAUNE , COMPAGNIE ÉNERGIES , LA BIOSEMAINE , LA SEMAINE BIO , SOCIÉTÉ VÉGÉTALE , 100 % , ALLIANCE JAUNE , DIAGNOSTIC ÉNERGIES


Mme. Sylvie ROY - DOMAINE DU LEVANT "Les Lucioles", 69 chemin des Essarts - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Mme. Sylvie ROY - DOMAINE DU LEVANT "LES LUCIOLES", 69 CHEMIN des Essarts - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .