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Marques déposées par madame SYLVIE ROUSSEL
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douceurs-vintage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

douceurs-vintage
Mme. SYLVIE ROUSSEL, Agissant pour le compte de la société "douceurs-vintage" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3987215
Date de dépôt :
03/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2023
douceurs-vintage de SYLVIE ROUSSEL

Présentation de la marque douceurs-vintage

Déposée par voie électronique le 3 mars 2013 par madame SYLVIE ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « douceurs-vintage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est madame SYLVIE ROUSSEL domicilié(e) PAVILLON, 27 RUE DES PENDANTS - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIE ROUSSEL domicilié(e) PAVILLON, 27 RUE DES PENDANTS - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque douceurs-vintage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque douceurs-vintage est expirée depuis le 3 mars 2023.


Mme. SYLVIE ROUSSEL, Agissant pour le compte de la société "douceurs-vintage" en cours de formation - PAVILLON, 27 RUE DES PENDANTS - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Mme. SYLVIE ROUSSEL - PAVILLON, 27 RUE DES PENDANTS - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Biscuits ; sucreries ; chocolat.