Déposée par voie électronique le 19 août 2015 par madame SYLVIE RIOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est madame SYLVIE RIOU domicilié(e) 170 RUE DE LA REPUBLIQUE - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque LA COTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTI arrivera à expiration en date du 19 août 2025.
Mme. SYLVIE RIOU - 170 RUE DE LA REPUBLIQUE - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Inscription le 11 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782394 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Savons ; produits de parfumerie ; parfums ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits anti-solaires (préparation cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques pour le bains ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; colorants pour la toilette ; colorants pour les cheveux ; eau de Cologne ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produits de toilette ; crayons à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; désodorisant à usage personnel (parfumerie) ; eaux de toilette ; encens ; fards ; extraits de fleurs (parfumerie) ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; rouge à lèvres ; lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; nécessaires de cosmétique ; ongles postiches ; pierre ponce ; pots-pourris odorants ; cils postiches ; produits de rasage ; savonnettes ; sels pour le bain non à usage médical ; produits pour enlever les vernis ;
Lunettes de soleil, lunettes de sport, masques de plongée, costumes de plongée ;
Bijoux de fantaisie, perles pour faire des bijouxJoaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; agues, Boucles d'oreilles, Colliers, Broche (bijouterie), Breloques, Porte-clefs, Chaînes, Montres, Horlogerie, Montres, Bracelets de montres, Bracelets pour montres, boîtes en métaux précieux pour montres et joaillerie, Pierres précieuses ou semi-précieuses, Parures d'argent, Porte-clefs, Porte-clés, Boutons de manchettes, Épingles de cravates ;
Articles de papeterie, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, publications, livres et magazines, objets d'art gravés et lithographiés, matériel pour les artistes ; pinceaux, aquarelles, dessin (fournitures pour le ), cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ;
Sacs de tous les jours, Sacs à main, Pochettes, Sacs fourre-tout, Petits sacs, Sacs en bandoulière, Sacs à bandoulière, Cartables d'écoliers anciens, Sacs de plage, Bagage, Sacs pour faire les courses, Sacs de sport, Sacs pour porter des vêtements, Bagage, Porte-documents, Portefeuilles, Porte-cartes (portefeuilles), Portefeuilles (pour billets), porte-monnaie (non en métaux précieux), Cartables d'écoliers anciens, Bagage, Étuis en cuir pour permis de conduire, Housses en cuir, Porte-documents [maroquinerie], Étuis pour cartes de visite en cuir, Étuis pour clés, Porte-cravates, Étuis en cuir pour chéquiers ; Trousses à maquillage, Coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, Malles et mallettes, Porte-documents, Colliers pour animaux, Laisses, Harnais pour animaux, Sacs de transport pour animaux, Parapluies ;
Serviettes de plage, serviettes éponge, ligne de maison, linge de lit, linge de table non en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
Services de vente en gros et au détail de vêtements, articles d'habillement et accessoires, chaussures, chapellerie, bagagerie, appareils et instruments de sport, parfums et cosmétiques, articles optiques et de lunetterie, montres et bijoux, articles de papeterie, linge de maison et de bain, boissons ; services de conseils d'affaires pour la création et l'exploitation de points de vente au détail ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
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