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Marques déposées par madame Sylvie RAIMBAUD
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TerraVega
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerraVega
Madame Sylvie RAIMBAUD
Madame MYRIAM MALO

Numéro de dépôt :
4439082
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
TerraVega de Sylvie RAIMBAUD

Présentation de la marque TerraVega

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par madame Sylvie RAIMBAUD et madame MYRIAM MALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TerraVega » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Les déposants sont madame Sylvie RAIMBAUD domicilié(e) 7 LES VERGNES - 44310 - SAINT-COLOMBAN - France et madame MYRIAM MALO domicilié(e) 300 LE CHAMPION - 44390 - SAFFRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MYRIAM MALO domicilié(e) 300 LE CHAMPION - 44390 - SAFFRE - France.

La marque TerraVega a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraVega arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

Sylvie RAIMBAUD a également déposé les autres marques suivantes : Veg'Anne de Bretagne


Madame Sylvie RAIMBAUD - 7 LES VERGNES - 44310 - SAINT-COLOMBAN - France

Madame MYRIAM MALO - 300 LE CHAMPION - 44390 - SAFFRE - France


Madame MYRIAM MALO - 300 LE CHAMPION - 44390 - SAFFRE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Fruits cuisinés ; légumes conservés ;

Préparations faites de céréales ;

Jus de fruits ;

Services de traiteurs.