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Marques déposées par madame sylvie pujalte
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LE PETIT RUBAN BLEU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT RUBAN BLEU
Mme. sylvie pujalte

Numéro de dépôt :
4293462
Date de dépôt :
16/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2026
LE PETIT RUBAN BLEU de sylvie pujalte

Présentation de la marque LE PETIT RUBAN BLEU

Déposée par voie électronique le 16 août 2016 par madame sylvie pujalte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT RUBAN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est madame sylvie pujalte domicilié(e) 16 rue du tricot - 04220 - CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie PUJALTE domicilié(e) 16 RUE du tricot - 04220 - CORBIERES - France.

La marque LE PETIT RUBAN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT RUBAN BLEU arrivera à expiration en date du 16 août 2026.

sylvie pujalte a également déposé les autres marques suivantes : NINI RIVAL


Mme. sylvie pujalte - 16 rue du tricot - 04220 - CORBIERES - France


Mme. Sylvie PUJALTE - 16 RUE du tricot - 04220 - CORBIERES - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.