Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sylvie Pouytes
/
Poterie du Somail
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poterie du Somail
Sylvie Pouytes

Numéro de dépôt :
4597668
Date de dépôt :
10/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2029
Poterie du Somail de Sylvie Pouytes

Présentation de la marque Poterie du Somail

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2019 par Sylvie Pouytes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poterie du Somail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est Sylvie Pouytes domicilié(e) 12 rue du pont - 11120 - Mirepeisset - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie Pouytes domicilié(e) 12 rue du pont - 11120 - Mirepeisset - France.

La marque Poterie du Somail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poterie du Somail arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.


Sylvie Pouytes - 12 rue du pont - 11120 - Mirepeisset - France


Madame Sylvie Pouytes - 12 rue du pont - 11120 - Mirepeisset - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Activités sportives ; organisation et conduite de conférences.