Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Devinie
Mme Sylvie Pivaudran
M. Pivaudran Mathieu

Numéro de dépôt :
4084265
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2024
La Devinie de Sylvie Pivaudran

Présentation de la marque La Devinie

Déposée le 9 avril 2014 par madame Sylvie Pivaudran et monsieur Pivaudran Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Devinie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Les déposants sont madame Sylvie Pivaudran domicilié(e) Rue Droite - 46600 - MARTEL - France et monsieur Pivaudran Mathieu domicilié(e) Rue droite - 46600 - MARTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sylvie Pivaudran domicilié(e) Rue Droite - 46600 - MARTEL - France.

La marque La Devinie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Devinie est expirée depuis le 9 avril 2024.


Mme Sylvie Pivaudran - Rue Droite - 46600 - MARTEL - France

M. Pivaudran Mathieu - Rue droite - 46600 - MARTEL - France


Mme Sylvie Pivaudran - Rue Droite - 46600 - MARTEL - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.