Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYLVIE FACON
Madame Sylvie PECOUT-FACON

Numéro de dépôt :
4435891
Date de dépôt :
11/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2028
SYLVIE FACON de Sylvie PECOUT-FACON

Présentation de la marque SYLVIE FACON

Déposée par voie électronique le 11 mars 2018 par madame Sylvie PECOUT-FACON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYLVIE FACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est madame Sylvie PECOUT-FACON domicilié(e) 8 Rue du Presbytère Sainte Croix - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE FACON CREATRICE, Madame Sylvie PECOUT-FACON domicilié(e) 8 Rue du Presbytère Sainte Croix - 62000 - ARRAS - France.

La marque SYLVIE FACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVIE FACON arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.


Madame Sylvie PECOUT-FACON - 8 Rue du Presbytère Sainte Croix - 62000 - ARRAS - France


SYLVIE FACON CREATRICE, Madame Sylvie PECOUT-FACON - 8 Rue du Presbytère Sainte Croix - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Vêtements ; foulards ;

Dentelles ; broderies ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure.