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Marques déposées par madame SYLVIE PAVES
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Sylvie Pavès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sylvie Pavès
Mme. SYLVIE PAVES

Numéro de dépôt :
3972226
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2023
Sylvie Pavès de SYLVIE PAVES

Présentation de la marque Sylvie Pavès

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2013 par madame SYLVIE PAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sylvie Pavès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame SYLVIE PAVES domicilié(e) 33 RUE PECHERIE - 69170 - TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIE PAVES domicilié(e) 33 RUE PECHERIE - 69170 - TARARE - France.

La marque Sylvie Pavès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sylvie Pavès est expirée depuis le 3 janvier 2023.


Mme. SYLVIE PAVES - 33 RUE PECHERIE - 69170 - TARARE - France


Mme. SYLVIE PAVES - 33 RUE PECHERIE - 69170 - TARARE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussons.