Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Ruche ESPACE CULTUREL
Numéro de dépôt :
4515787
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Ruche ESPACE CULTUREL
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par madame SYLVIE PAPAZIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ruche ESPACE CULTUREL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Inscription le 11 juillet 2019 - Rejet total n°762801 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11