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Marques déposées par madame Sylvie OLIVE
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ARCHE - Solutions d'Archivage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE - Solutions d'Archivage
Mme. Sylvie OLIVE
M. Claude OLIVE

Numéro de dépôt :
4014077
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
ARCHE - Solutions d\'Archivage de Sylvie OLIVE

Présentation de la marque ARCHE - Solutions d'Archivage

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par madame Sylvie OLIVE et monsieur Claude OLIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHE - Solutions d'Archivage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont madame Sylvie OLIVE domicilié(e) 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France et monsieur Claude OLIVE domicilié(e) 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie OLIVE domicilié(e) 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France.

La marque ARCHE - Solutions d'Archivage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE - Solutions d'Archivage est expirée depuis le 20 juin 2023.


Mme. Sylvie OLIVE - 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France

M. Claude OLIVE - 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France


Mme. Sylvie OLIVE - 31 Rue du Pont de Try - 77700 - COUPVRAY - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 11 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653725 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.