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Marques déposées par mademoiselle Sylvie Ndahimana
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SUSTAINABLE HILLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSTAINABLE HILLS
Mlle Sylvie Ndahimana, Agissant pour le compte de la société "Sustainable Hills LTD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3909273
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
SUSTAINABLE HILLS de Sylvie Ndahimana

Présentation de la marque SUSTAINABLE HILLS

Déposée le 30 mars 2012 par mademoiselle Sylvie Ndahimana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUSTAINABLE HILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle Sylvie Ndahimana domicilié(e) 115 rue Jean Jaures - 92300 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sylvie Ndahimana domicilié(e) 115 rue Jean Jaures - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque SUSTAINABLE HILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSTAINABLE HILLS est expirée depuis le 30 mars 2022.


Mlle Sylvie Ndahimana, Agissant pour le compte de la société "Sustainable Hills LTD" en cours de formation - 115 rue Jean Jaures - 92300 - Levallois Perret - France


Mlle Sylvie Ndahimana - 115 rue Jean Jaures - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Construction ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation).