Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier des Tisserands
Madame Sylvie NAY-BERNARD
Monsieur Jean-Michel HENRY

Numéro de dépôt :
4527252
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
L\'Atelier des Tisserands de Sylvie NAY-BERNARD

Présentation de la marque L'Atelier des Tisserands

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par madame Sylvie NAY-BERNARD et monsieur Jean-Michel HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier des Tisserands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Les déposants sont madame Sylvie NAY-BERNARD domicilié(e) 11 rue de la Guillotière - 42110 - Feurs - France et monsieur Jean-Michel HENRY domicilié(e) 5 avenue Charles Chausy - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie NAY-BERNARD domicilié(e) 11 rue de la Guillotière - 42110 - Feurs - France.

La marque L'Atelier des Tisserands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier des Tisserands arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

Sylvie NAY-BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : La Compagnie Créative


Madame Sylvie NAY-BERNARD - 11 rue de la Guillotière - 42110 - Feurs - France

Monsieur Jean-Michel HENRY - 5 avenue Charles Chausy - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX - France


Madame Sylvie NAY-BERNARD - 11 rue de la Guillotière - 42110 - Feurs - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.