Marque expirée - Marque en non vigueur

elvie L'atelier
Sylvie MOYAL

Numéro de dépôt :
3668720
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/08/2019
elvie L\'atelier de Sylvie MOYAL

Présentation de la marque elvie L'atelier

Déposée le 4 août 2009 par Sylvie MOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « elvie L'atelier »

Le déposant est Sylvie MOYAL domicilié(e) 2 chemin des Monts de Provence - 13127 - VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie MOYAL domicilié(e) 2 chemin des Monts de Provence - 13127 - VITROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque elvie L'atelier est expirée depuis le 4 août 2019.


Sylvie MOYAL - 2 chemin des Monts de Provence - 13127 - VITROLLES - France


Sylvie MOYAL - 2 chemin des Monts de Provence - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Bijoux.