Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotels etc.
Mme. Sylvie MIRETE, Agissant pour le compte de la société "SASU Hotels etc" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4035913
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
Hotels etc. de Sylvie MIRETE

Présentation de la marque Hotels etc.

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par madame Sylvie MIRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotels etc. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est madame Sylvie MIRETE domicilié(e) 23 rue Edouard Jacques - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie MIRETE domicilié(e) 23 rue Edouard Jacques - 75014 - Paris - France.

La marque Hotels etc. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotels etc. est expirée depuis le 30 septembre 2023.


Mme. Sylvie MIRETE, Agissant pour le compte de la société "SASU Hotels etc" en cours de formation - 23 rue Edouard Jacques - 75014 - Paris - France


Mme. Sylvie MIRETE - 23 rue Edouard Jacques - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

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