Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE ENTREPRISE
SYLVIE MICHEL
JEROME MICHEL

Numéro de dépôt :
3651844
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
COTE ENTREPRISE de SYLVIE MICHEL

Présentation de la marque COTE ENTREPRISE

Déposée le 19 mai 2009 par SYLVIE MICHEL et JEROME MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE ENTREPRISE »

Les déposants sont SYLVIE MICHEL domicilié(e) 17 RUE DES GENETS - 29140 - SAINT YVI - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et JEROME MICHEL domicilié(e) 17 RUE DES GENETS - 29140 - SAINT YVI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE MICHEL domicilié(e) 17 RUE DES GENETS - 29140 - SAINT YVI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE ENTREPRISE est expirée depuis le 19 mai 2019.


SYLVIE MICHEL - 17 RUE DES GENETS - 29140 - SAINT YVI - France - SIREN 5

JEROME MICHEL - 17 RUE DES GENETS - 29140 - SAINT YVI - France


SYLVIE MICHEL - 17 RUE DES GENETS - 29140 - SAINT YVI - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Formation.