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Marques déposées par madame SYLVIE MEYNIER
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ON THE BASIS OF SEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ON THE BASIS OF SEX
Madame SYLVIE MEYNIER

Numéro de dépôt :
4531617
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
ON THE BASIS OF SEX de SYLVIE MEYNIER

Présentation de la marque ON THE BASIS OF SEX

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par madame SYLVIE MEYNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ON THE BASIS OF SEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est madame SYLVIE MEYNIER domicilié(e) 25 AVENUE DU BUISSON AUMAY - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE MEYNIER domicilié(e) 25 AVENUE DU BUISSON AUMAY - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

La marque ON THE BASIS OF SEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 21 24 25 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON THE BASIS OF SEX arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.


Madame SYLVIE MEYNIER - 25 AVENUE DU BUISSON AUMAY - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Madame SYLVIE MEYNIER - 25 AVENUE DU BUISSON AUMAY - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Bijouterie ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cintres pour vêtements ; coussins ;

Récipients pour la cuisine ; porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ;

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