Marque expirée - Marque en non vigueur
LA FLEUR ENCHANTEE
Numéro de dépôt :
3632386
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
Présentation de la marque LA FLEUR ENCHANTEE
Déposée le 25 février 2009 par sylvie mercier de flandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLEUR ENCHANTEE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR ENCHANTEE est expirée depuis le 25 février 2019.
sylvie mercier de flandre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31