Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORTMIDABLE LE MAG [GRATUIT] DES SPORTS ET LOISIRS DU GRAND BESANCON
Madame Sylvie MAGNENET agissant au nom et pour le compte de la Société SYLVIEPROD Editions, en formation SARL au cap 2000 euros

Numéro de dépôt :
3409446
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
SPORTMIDABLE LE MAG [GRATUIT] DES SPORTS ET LOISIRS DU GRAND BESANCON de Sylvie MAGNENET

Présentation de la marque SPORTMIDABLE LE MAG [GRATUIT] DES SPORTS ET LOISIRS DU GRAND BESANCON

Déposée le 6 février 2006 par madame Sylvie MAGNENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTMIDABLE LE MAG [GRATUIT] DES SPORTS ET LOISIRS DU GRAND BESANCON »

Le déposant est madame Sylvie MAGNENET domicilié(e) 22 rue de l'Etang,39600 VILLERS FARLAY - 39600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIEPROD EDITIONS domicilié(e) 22 rue de l'Etang,39600 VILLERS FARLAY - 39600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTMIDABLE LE MAG [GRATUIT] DES SPORTS ET LOISIRS DU GRAND BESANCON est expirée depuis le 6 février 2016.


Madame Sylvie MAGNENET agissant au nom et pour le compte de la Société SYLVIEPROD Editions, en formation SARL au cap 2000 euros - 22 rue de l'Etang,39600 VILLERS FARLAY - 39600 - France


SYLVIEPROD EDITIONS - 22 rue de l'Etang,39600 VILLERS FARLAY - 39600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.