Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Belle Onze
Mme. Sylvie MADELINE, Agissant pour le compte de la société "production audiovisuel" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4124782
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2024
La Belle Onze de Sylvie MADELINE

Présentation de la marque La Belle Onze

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par madame Sylvie MADELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Onze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est madame Sylvie MADELINE domicilié(e) Bat B Atelier droit sur cour, 23 rue keller - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sylvie MADELINE domicilié(e) Bat B Atelier droit sur cour, 23 rue keller - 75011 - Paris - France.

La marque La Belle Onze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Onze est expirée depuis le 10 octobre 2024.


Mme. Sylvie MADELINE, Agissant pour le compte de la société "production audiovisuel" en cours de formation - Bat B Atelier droit sur cour, 23 rue keller - 75011 - Paris - France


Mlle Sylvie MADELINE - Bat B Atelier droit sur cour, 23 rue keller - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.