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Marques déposées par Sylvie LEPOUSE
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Ataya
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ataya
Sylvie LEPOUSE

Numéro de dépôt :
3704992
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2020
Ataya de Sylvie LEPOUSE

Présentation de la marque Ataya

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2010 par Sylvie LEPOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ataya »

Le déposant est Sylvie LEPOUSE domicilié(e) 2 rue Joseph Kosma - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie LEPOUSE domicilié(e) 2 rue Joseph Kosma - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ataya est expirée depuis le 15 janvier 2020.


Sylvie LEPOUSE - 2 rue Joseph Kosma - 06000 - NICE - France


Sylvie LEPOUSE - 2 rue Joseph Kosma - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Couture ; Services de broderie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ;

Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).