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Marques déposées par madame Sylvie LEPOSA
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Flamme Bio Déco
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Flamme Bio Déco
Madame Sylvie LEPOSA

Numéro de dépôt :
4405327
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
Flamme Bio Déco de Sylvie LEPOSA

Présentation de la marque Flamme Bio Déco

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par madame Sylvie LEPOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Flamme Bio Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame Sylvie LEPOSA domicilié(e) 18 rue de Briord - 44000 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Maliposa, Madame Sylvie LEPOSA domicilié(e) 18 rue de Briord - 44000 - nantes - France.

La marque Flamme Bio Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flamme Bio Déco arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.


Madame Sylvie LEPOSA - 18 rue de Briord - 44000 - nantes - France


SAS Maliposa, Madame Sylvie LEPOSA - 18 rue de Briord - 44000 - nantes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur.