Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ActiSens
sylvie lambert, Agissant pour le compte de la société "ActiSens" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3824046
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ActiSens de sylvie lambert

Présentation de la marque ActiSens

Déposée par voie électronique le 15 avril 2011 par sylvie lambert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ActiSens »

Le déposant est sylvie lambert, Agissant pour le compte de la société "ActiSens" en cours de formation domicilié(e) 9 allée du berger - 33170 - gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Lambert domicilié(e) 9 allée du berger - 33170 - gradignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque ActiSens est expirée depuis le 15 avril 2021.


sylvie lambert, Agissant pour le compte de la société "ActiSens" en cours de formation - 9 allée du berger - 33170 - gradignan - France


Sylvie Lambert - 9 allée du berger - 33170 - gradignan - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 17 octobre 2011 - Renonciation totale n°560035 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

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