Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par madame Sylvie JULIEN et monsieur David JULIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE LITTLE ITALY SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Les déposants sont madame Sylvie JULIEN domicilié(e) 27 Rue Chaudronnerie - 21000 - DIJON - France et monsieur David JULIEN domicilié(e) 27 Rue Chaudronnerie - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Alexandre DION domicilié(e) 29 Rue Carnot - 21200 - BEAUNE - France.
La marque THE LITTLE ITALY SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE LITTLE ITALY SHOP est expirée depuis le 5 décembre 2023.
Mme. Sylvie JULIEN - 27 Rue Chaudronnerie - 21000 - DIJON - France
M. David JULIEN - 27 Rue Chaudronnerie - 21000 - DIJON - France
M. Jean-Alexandre DION - 29 Rue Carnot - 21200 - BEAUNE - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 1 octobre 2018 - Concession de licence n°734704 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01
Inscription le 1 octobre 2018 - Concession de licence n°734703 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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