Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame sylvie JOUINOT
/
TOSCA DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCA DECO
Mme. sylvie JOUINOT

Numéro de dépôt :
4024310
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2023
TOSCA DECO de sylvie JOUINOT

Présentation de la marque TOSCA DECO

Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par madame sylvie JOUINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSCA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est madame sylvie JOUINOT domicilié(e) 21 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sylvie JOUINOT domicilié(e) 21 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque TOSCA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA DECO est expirée depuis le 1 août 2023.

sylvie JOUINOT a également déposé les autres marques suivantes : Plume et Traits , TOSCA CONCEPTS DECO


Mme. sylvie JOUINOT - 21 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Mme. sylvie JOUINOT - 21 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure.