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Marques déposées par madame SYLVIE JOUINOT
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TOSCA CONCEPTS DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCA CONCEPTS DECO
Mme. SYLVIE JOUINOT

Numéro de dépôt :
4024301
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2023
TOSCA CONCEPTS DECO de SYLVIE JOUINOT

Présentation de la marque TOSCA CONCEPTS DECO

Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par madame SYLVIE JOUINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSCA CONCEPTS DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est madame SYLVIE JOUINOT domicilié(e) 21 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIE JOUINOT domicilié(e) 21 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque TOSCA CONCEPTS DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA CONCEPTS DECO est expirée depuis le 1 août 2023.

SYLVIE JOUINOT a également déposé les autres marques suivantes : TOSCA DECO , Plume et Traits


Mme. SYLVIE JOUINOT - 21 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Mme. SYLVIE JOUINOT - 21 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure.