Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIEL de Sainte Mère-Eglise Récolté dans le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin
Madame SYLVIE HUE

Numéro de dépôt :
4652584
Date de dépôt :
02/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2030
MIEL de Sainte Mère-Eglise Récolté dans le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin de SYLVIE HUE

Présentation de la marque MIEL de Sainte Mère-Eglise Récolté dans le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin

Déposée par voie électronique le 2 juin 2020 par madame SYLVIE HUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIEL de Sainte Mère-Eglise Récolté dans le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est madame SYLVIE HUE domicilié(e) 31 ROUTE DES ILES - 50480 - SAINTE MERE-EGLISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE HUE domicilié(e) 31 ROUTE DES ILES - 50480 - SAINTE MERE-EGLISE - France.

La marque MIEL de Sainte Mère-Eglise Récolté dans le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652584.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL de Sainte Mère-Eglise Récolté dans le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin arrivera à expiration en date du 2 juin 2030.


Madame SYLVIE HUE - 31 ROUTE DES ILES - 50480 - SAINTE MERE-EGLISE - France


Madame SYLVIE HUE - 31 ROUTE DES ILES - 50480 - SAINTE MERE-EGLISE - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Miel.