Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier du Ferment
Madame Sylvie Hudel
Madame Marjolaine Nantillet

Numéro de dépôt :
4440946
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
L\'Atelier du Ferment de Sylvie Hudel

Présentation de la marque L'Atelier du Ferment

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par madame Sylvie Hudel et madame Marjolaine Nantillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier du Ferment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Les déposants sont madame Sylvie Hudel domicilié(e) 3 Le Bois de la Tirlière - 53210 - Argentré - France et madame Marjolaine Nantillet domicilié(e) 3 Le Bois de la Tirlière - 53210 - Argentré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie Hudel domicilié(e) 3 Le Bois de la Tirlière - 53210 - Argentré - France.

La marque L'Atelier du Ferment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier du Ferment arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Madame Sylvie Hudel - 3 Le Bois de la Tirlière - 53210 - Argentré - France

Madame Marjolaine Nantillet - 3 Le Bois de la Tirlière - 53210 - Argentré - France


Madame Sylvie Hudel - 3 Le Bois de la Tirlière - 53210 - Argentré - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 7 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790239 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.