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Marques déposées par SYLVIE GUERRY
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RESTAURANT TERRE ET GALETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT TERRE ET GALETS
SYLVIE GUERRY

Numéro de dépôt :
3838965
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
RESTAURANT TERRE ET GALETS de SYLVIE GUERRY

Présentation de la marque RESTAURANT TERRE ET GALETS

Déposée le 14 juin 2011 par SYLVIE GUERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT TERRE ET GALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est SYLVIE GUERRY domicilié(e) 0 PLACE ODIL DE MORLHON - 12260 - VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE GUERRY domicilié(e) 0 PLACE ODIL DE MORLHON - 12260 - VILLENEUVE - France.

La marque RESTAURANT TERRE ET GALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT TERRE ET GALETS est expirée depuis le 14 juin 2021.


SYLVIE GUERRY - 0 PLACE ODIL DE MORLHON - 12260 - VILLENEUVE - France


SYLVIE GUERRY - 0 PLACE ODIL DE MORLHON - 12260 - VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Services de restauration (alimentation).