Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'académie des banlieues
Sylvie GILLES

Numéro de dépôt :
3734537
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2020
L\'académie des banlieues de Sylvie GILLES

Présentation de la marque L'académie des banlieues

Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par Sylvie GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'académie des banlieues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Sylvie GILLES domicilié(e) 14 rue de la Couture d'Auxerre - 92230 - Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque L'académie des banlieues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'académie des banlieues est expirée depuis le 30 avril 2020.

Sylvie GILLES a également déposé les autres marques suivantes : URBA , PHILURBA


Sylvie GILLES - 14 rue de la Couture d'Auxerre - 92230 - Gennevilliers - France


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes, visières, blousons, tee-shirts ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musées ; location de stades.