ZIC Zone Intermusicale de Convergence
Présentation de la marque ZIC Zone Intermusicale de Convergence
Déposée le 16 avril 2009 par Sylvie GENGOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZIC Zone Intermusicale de Convergence »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIC Zone Intermusicale de Convergence est expirée depuis le 16 avril 2019.
Sylvie GENGOUL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38