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Marques déposées par Sylvie GARCIA
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LIBERTE AUTISME QUAD 01
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTE AUTISME QUAD 01
Sylvie GARCIA

Numéro de dépôt :
4535496
Date de dépôt :
20/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2029
LIBERTE AUTISME QUAD 01 de Sylvie GARCIA

Présentation de la marque LIBERTE AUTISME QUAD 01

Déposée par voie électronique le 20 mars 2019 par Sylvie GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTE AUTISME QUAD 01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est Sylvie GARCIA domicilié(e) 18 Chemin du Pré Balichard - 01380 - BAGE DOMMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE GARCIA domicilié(e) 18 chemin du Pré Balichard - 01380 - BAGE DOMMARTIN - France.

La marque LIBERTE AUTISME QUAD 01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTE AUTISME QUAD 01 arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.


Sylvie GARCIA - 18 Chemin du Pré Balichard - 01380 - BAGE DOMMARTIN - France


Madame SYLVIE GARCIA - 18 chemin du Pré Balichard - 01380 - BAGE DOMMARTIN - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.