Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le calendrier de fêtes des noms félins et canins
SYLVIE FRAISSE

Numéro de dépôt :
3791208
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
le calendrier de fêtes des noms félins et canins de SYLVIE FRAISSE

Présentation de la marque le calendrier de fêtes des noms félins et canins

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par SYLVIE FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le calendrier de fêtes des noms félins et canins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est SYLVIE FRAISSE domicilié(e) 25 AVENUE DE CHARLEBOURG - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE FRAISSE domicilié(e) 25 AVENUE DE CHARLEBOURG - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque le calendrier de fêtes des noms félins et canins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le calendrier de fêtes des noms félins et canins est expirée depuis le 16 décembre 2020.


SYLVIE FRAISSE - 25 AVENUE DE CHARLEBOURG - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


SYLVIE FRAISSE - 25 AVENUE DE CHARLEBOURG - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Produits de l'imprimerie ; affiches ; calendrier ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique.