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Marques déposées par Sylvie FOSSE
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D'Âme de Coeur
Marque expirée - Marque en non vigueur

D'Âme de Coeur
Sylvie FOSSE
Véronique SARRAZIN-CARRERE

Numéro de dépôt :
3457409
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
D\'Âme de Coeur de Sylvie FOSSE

Présentation de la marque D'Âme de Coeur

Déposée le 17 octobre 2006 par Sylvie FOSSE et Véronique SARRAZIN-CARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'Âme de Coeur »

Les déposants sont Sylvie FOSSE domicilié(e) Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France et Véronique SARRAZIN-CARRERE domicilié(e) Résidence Montebello, 12 allée des Ormes,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie FOSSE domicilié(e) Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'Âme de Coeur est expirée depuis le 17 octobre 2016.

Sylvie FOSSE a également déposé les autres marques suivantes : D'Âme Déco , D'Âme Nature


Sylvie FOSSE - Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France

Véronique SARRAZIN-CARRERE - Résidence Montebello, 12 allée des Ormes,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France


Sylvie FOSSE - Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France


Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479044 - Publication au BOPI 2008-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.