Déposée le 17 octobre 2006 par Sylvie FOSSE et Véronique SARRAZIN-CARRERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'Âme de Coeur »
Les déposants sont Sylvie FOSSE domicilié(e) Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France et Véronique SARRAZIN-CARRERE domicilié(e) Résidence Montebello, 12 allée des Ormes,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie FOSSE domicilié(e) Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'Âme de Coeur est expirée depuis le 17 octobre 2016.
Sylvie FOSSE a également déposé les autres marques suivantes : D'Âme Déco , D'Âme Nature
Sylvie FOSSE - Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France
Véronique SARRAZIN-CARRERE - Résidence Montebello, 12 allée des Ormes,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France
Sylvie FOSSE - Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France
Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479044 - Publication au BOPI 2008-08-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "D'Âme de Coeur"
