Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Sylvie Fontaine Mourgués
/
La Moirée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Moirée
Mme. Sylvie Fontaine Mourgués, Agissant pour le compte de la société "La Moirée" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4041039
Date de dépôt :
19/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2023
La Moirée de Sylvie Fontaine Mourgués

Présentation de la marque La Moirée

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2013 par madame Sylvie Fontaine Mourgués auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Moirée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est madame Sylvie Fontaine Mourgués domicilié(e) 59 Rue Emile Zola - 59250 - Halluin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie Fontaine Mourgués domicilié(e) 59 Rue Emile Zola - 59250 - Halluin - France.

La marque La Moirée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Moirée est expirée depuis le 19 octobre 2023.


Mme. Sylvie Fontaine Mourgués, Agissant pour le compte de la société "La Moirée" en cours de formation - 59 Rue Emile Zola - 59250 - Halluin - France


Mme. Sylvie Fontaine Mourgués - 59 Rue Emile Zola - 59250 - Halluin - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Boîtes en carton ou en papier ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.