Déposée le 24 octobre 2011 par Sylvie Fermé et Jean Louis Imbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Les déposants sont Sylvie Fermé domicilié(e) Chez Mlle Giannini Marine, 5 Rue Jules Ferry - 06240 - BEAUSOLEIL - France et Jean Louis Imbert domicilié(e) 6 Allée des Fleurs - 28630 - MORENCEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Fermé domicilié(e) Chez Mlle Giannini Marine, 5 Rue Jules Ferry - 06240 - BEAUSOLEIL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868918.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 octobre 2021.
Sylvie Fermé - Chez Mlle Giannini Marine, 5 Rue Jules Ferry - 06240 - BEAUSOLEIL - France
Jean Louis Imbert - 6 Allée des Fleurs - 28630 - MORENCEZ - France
Sylvie Fermé - Chez Mlle Giannini Marine, 5 Rue Jules Ferry - 06240 - BEAUSOLEIL - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 27 février 2012 - Changement d'adresse n°570263 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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