Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER TOURNESOL
Sylvie FARGES

Numéro de dépôt :
97695871
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2007

Présentation de la marque ATELIER TOURNESOL

Déposée le 19 septembre 1997 par Sylvie FARGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est Sylvie FARGES, domicilié(e) 196, avenue Jean Jaures, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie FARGES - France.

La marque ATELIER TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER TOURNESOL est expirée depuis le 19 septembre 2007.


Sylvie FARGES - 196, avenue Jean Jaures, 75019 PARIS - France


Sylvie FARGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Bureau d'études de paysage