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Marques déposées par Sylvie Dutot
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FRANCE TERRES D'Histoire magazine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE TERRES D'Histoire magazine
Sylvie Dutot

Numéro de dépôt :
4569033
Date de dépôt :
19/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2029
FRANCE TERRES D\'Histoire magazine de Sylvie Dutot

Présentation de la marque FRANCE TERRES D'Histoire magazine

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par Sylvie Dutot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE TERRES D'Histoire magazine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Sylvie Dutot domicilié(e) Lieu-dit Kerveadou - 29300 - Tréméven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie Dutot domicilié(e) Lieu-dit Kerveadou - 29300 - Tréméven - France.

La marque FRANCE TERRES D'Histoire magazine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TERRES D'Histoire magazine arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.

Sylvie Dutot a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE MAGAZINE , HERITAGES , Editions presse HMP Histoire magazine


Sylvie Dutot - Lieu-dit Kerveadou - 29300 - Tréméven - France


Madame Sylvie Dutot - Lieu-dit Kerveadou - 29300 - Tréméven - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 28 octobre 2019 - Retrait partiel n°771443 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 26 décembre 2019 - Retrait partiel n°776467 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Inscription le 26 décembre 2019 - Retrait partiel n°776466 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.