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Marques déposées par SYLVIE DURIEUX
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FILTRES RS FABRIQUES PAR JEAN-PIERRE DURIEUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FILTRES RS FABRIQUES PAR JEAN-PIERRE DURIEUX
SYLVIE DURIEUX Agissant pour le compte de la société “ FILTRES RS FABRIQUES PAR JEAN PIERRE DURIEUX ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3504995
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FILTRES RS FABRIQUES PAR JEAN-PIERRE DURIEUX de SYLVIE DURIEUX

Présentation de la marque FILTRES RS FABRIQUES PAR JEAN-PIERRE DURIEUX

Déposée le 6 juin 2007 par SYLVIE DURIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILTRES RS FABRIQUES PAR JEAN-PIERRE DURIEUX »

Le déposant est SYLVIE DURIEUX Agissant pour le compte de la société “ FILTRES RS FABRIQUES PAR JEAN PIERRE DURIEUX ” en cours de formation domicilié(e) 11 AVENUE DE ST MANDE,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE DURIEUX domicilié(e) 11 AVENUE DE ST MANDE,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SYLVIE DURIEUX Agissant pour le compte de la société “ FILTRES RS FABRIQUES PAR JEAN PIERRE DURIEUX ” en cours de formation - 11 AVENUE DE ST MANDE,75012 PARIS - 75012 - France


SYLVIE DURIEUX - 11 AVENUE DE ST MANDE,75012 PARIS - 75012 - France


Inscription le 10 avril 2008 - Rejet total n°472137 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Papier et cartons filtrants de toute nature.