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Marques déposées par madame SYLVIE DUMOUCHEL
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ART BUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART BUS
Madame SYLVIE DUMOUCHEL

Numéro de dépôt :
4440974
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
ART BUS de SYLVIE DUMOUCHEL

Présentation de la marque ART BUS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par madame SYLVIE DUMOUCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est madame SYLVIE DUMOUCHEL domicilié(e) 9 avenue Saint Armand - 04860 - PIERREVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE DUMOUCHEL domicilié(e) 9 avenue Saint Armand - 04860 - PIERREVERT - France.

La marque ART BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART BUS arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Madame SYLVIE DUMOUCHEL - 9 avenue Saint Armand - 04860 - PIERREVERT - France


Madame SYLVIE DUMOUCHEL - 9 avenue Saint Armand - 04860 - PIERREVERT - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Photographies ; affiches ; livres ; brochures ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Conseils en communication (relations publiques) ;

Transport ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.