Marque enregistrée - Marque en vigueur

Formapart l'art de la fabrication
Madame Sylvie Deyon

Numéro de dépôt :
4630903
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
Formapart l\'art de la fabrication de Sylvie Deyon

Présentation de la marque Formapart l'art de la fabrication

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par madame Sylvie Deyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Formapart l'art de la fabrication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est madame Sylvie Deyon domicilié(e) 81 rue Saint Léonard - 14600 - Honfleur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Formapart, Madame Sylvie Deyon domicilié(e) 30 Rue Hoche - 93500 - Pantin - France.

La marque Formapart l'art de la fabrication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630903.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formapart l'art de la fabrication arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

Sylvie Deyon a également déposé les autres marques suivantes : Formapart l'art de la facilitation , Formapart l'art de la facilitation


Madame Sylvie Deyon - 81 rue Saint Léonard - 14600 - Honfleur - France


Formapart, Madame Sylvie Deyon - 30 Rue Hoche - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Conseils en organisation et direction des affaires ; Conseil en organisation d'entreprises ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; Services de création de contenus pédagogiques ; Services de formation portant sur les processus de dynamique collaborative ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle).