Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN D'OCCITANIE PARA-EQUESTRE
Madame SYLVIE DESIRA

Numéro de dépôt :
4404920
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
OPEN D\'OCCITANIE PARA-EQUESTRE de SYLVIE DESIRA

Présentation de la marque OPEN D'OCCITANIE PARA-EQUESTRE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par madame SYLVIE DESIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN D'OCCITANIE PARA-EQUESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame SYLVIE DESIRA domicilié(e) 853 ROUTE DE SABONNERES - 31370 - BEAUFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE DESIRA domicilié(e) 853 ROUTE DE SABONNERES - 31370 - BEAUFORT - France.

La marque OPEN D'OCCITANIE PARA-EQUESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN D'OCCITANIE PARA-EQUESTRE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.


Madame SYLVIE DESIRA - 853 ROUTE DE SABONNERES - 31370 - BEAUFORT - France


Madame SYLVIE DESIRA - 853 ROUTE DE SABONNERES - 31370 - BEAUFORT - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Activités culturelles ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de conférences.