Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENOLADE
Mme. Sylvie DELANOË
Mme. Jacqueline DELANOË

Numéro de dépôt :
4350870
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ENOLADE de Sylvie DELANOË

Présentation de la marque ENOLADE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par madame Sylvie DELANOË et madame Jacqueline DELANOË auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENOLADE »

Les déposants sont madame Sylvie DELANOË domicilié(e) Résidence, 2 Rue Jean Langlais - 35780 - La Richardais - France et madame Jacqueline DELANOË domicilié(e) Résidence, 2 Rue Jean Langlais - 35780 - La Richardais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie DELANOË domicilié(e) 2 RUE Jean Langlais - 35780 - LA RICHARDAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Sylvie DELANOË - Résidence, 2 Rue Jean Langlais - 35780 - La Richardais - France

Mme. Jacqueline DELANOË - Résidence, 2 Rue Jean Langlais - 35780 - La Richardais - France


Mme. Sylvie DELANOË - 2 RUE Jean Langlais - 35780 - LA RICHARDAIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 17 mai 2019 - Rejet total n°757055 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Bijouterie ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].