Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VANITIES
Sylvie Defrance
Stéphane Bertoux

Numéro de dépôt :
3711762
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VANITIES de Sylvie Defrance

Présentation de la marque VANITIES

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par Sylvie Defrance et Stéphane Bertoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VANITIES »

Les déposants sont Sylvie Defrance domicilié(e) 5 cité Monthiers - 75009 - Paris - France et Stéphane Bertoux domicilié(e) 5 Cité Monthiers - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Bertoux domicilié(e) 5 Cité Monthiers - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Sylvie Defrance a également déposé les autres marques suivantes : 20 sur 20 en 2020


Sylvie Defrance - 5 cité Monthiers - 75009 - Paris - France

Stéphane Bertoux - 5 Cité Monthiers - 75009 - Paris - France


Stéphane Bertoux - 5 Cité Monthiers - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548777 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.