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Marques déposées par madame Sylvie Davril
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BusInfo
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BusInfo
Mme. Sylvie Davril

Numéro de dépôt :
4258566
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
BusInfo de Sylvie Davril

Présentation de la marque BusInfo

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par madame Sylvie Davril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BusInfo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame Sylvie Davril domicilié(e) 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gorba France, Mme. Sylvie Davril domicilié(e) 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France.

La marque BusInfo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BusInfo arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


Mme. Sylvie Davril - 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France


Gorba France, Mme. Sylvie Davril - 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ;

Informations en matière de transport ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage .