Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les pastis de Claudine
Mme. sylvie cubaynes
Mme. CLAUDINE CUBAYNES
Mme. marion cubaynes

Numéro de dépôt :
4336806
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
Les pastis de Claudine de sylvie cubaynes

Présentation de la marque Les pastis de Claudine

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par madame sylvie cubaynes, madame CLAUDINE CUBAYNES, madame marion cubaynes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les pastis de Claudine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont madame sylvie cubaynes domicilié(e) le bourg - 46090 - AUJOLS - France, madame CLAUDINE CUBAYNES domicilié(e) LE BOURG - 46090 - AUJOLS - France, madame marion cubaynes domicilié(e) le bourg - 46090 - AUJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES GOURMANDISES DE L'OUSTAL, Mme. MARION CUBAYNES domicilié(e) LE BOURG - 46090 - AUJOLS - France.

La marque Les pastis de Claudine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les pastis de Claudine arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


Mme. sylvie cubaynes - le bourg - 46090 - AUJOLS - France

Mme. CLAUDINE CUBAYNES - LE BOURG - 46090 - AUJOLS - France

Mme. marion cubaynes - le bourg - 46090 - AUJOLS - France


SAS LES GOURMANDISES DE L'OUSTAL, Mme. MARION CUBAYNES - LE BOURG - 46090 - AUJOLS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Pâtisseries ; gâteaux.