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Marques déposées par madame SYLVIE CLEMENTE
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Aparté collection
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aparté collection
Mme. SYLVIE CLEMENTE, Agissant pour le compte de la société "Aparté collection" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4140706
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
Aparté collection de SYLVIE CLEMENTE

Présentation de la marque Aparté collection

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par madame SYLVIE CLEMENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aparté collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est madame SYLVIE CLEMENTE domicilié(e) 37 RUE YVES TOUDIC - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIE CLEMENTE domicilié(e) 37 RUE YVES TOUDIC - 75010 - PARIS - France.

La marque Aparté collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aparté collection arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.


Mme. SYLVIE CLEMENTE, Agissant pour le compte de la société "Aparté collection" en cours de formation - 37 RUE YVES TOUDIC - 75010 - PARIS - France


Mme. SYLVIE CLEMENTE - 37 RUE YVES TOUDIC - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.