Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Un Jardin pour Soi
Sylvie CHOMAT-BOUGON
Bernard BOUGON

Numéro de dépôt :
3601843
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Un Jardin pour Soi de Sylvie CHOMAT-BOUGON

Présentation de la marque Un Jardin pour Soi

Déposée le 1 octobre 2008 par Sylvie CHOMAT-BOUGON et Bernard BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Un Jardin pour Soi »

Les déposants sont Sylvie CHOMAT-BOUGON domicilié(e) 388 Chemin des Mauruches Supérieures,06220 VALLAURIS - 06220 - France et Bernard BOUGON domicilié(e) 367 Chemin Notre Dame,06220 VALLAURIS - 06220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BOUGON domicilié(e) 367 Chemin Notre Dame,06220 VALLAURIS - 06220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Sylvie CHOMAT-BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : Un Jardin pour Soi


Sylvie CHOMAT-BOUGON - 388 Chemin des Mauruches Supérieures,06220 VALLAURIS - 06220 - France

Bernard BOUGON - 367 Chemin Notre Dame,06220 VALLAURIS - 06220 - France


Bernard BOUGON - 367 Chemin Notre Dame,06220 VALLAURIS - 06220 - France


Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499509 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.