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Marques déposées par madame Sylvie Chastagner
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A la Tourte d'Antan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A la Tourte d'Antan
Mme. Sylvie Chastagner

Numéro de dépôt :
4258623
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
A la Tourte d\'Antan de Sylvie Chastagner

Présentation de la marque A la Tourte d'Antan

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par madame Sylvie Chastagner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A la Tourte d'Antan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame Sylvie Chastagner domicilié(e) 80 AVENUE Charles de Gaulle - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A la tourte d antan, Mme. Sylvie Chastagner domicilié(e) 80 AVENUE Charles de Gaulle - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France.

La marque A la Tourte d'Antan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la Tourte d'Antan arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


Mme. Sylvie Chastagner - 80 AVENUE Charles de Gaulle - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France


A la tourte d antan, Mme. Sylvie Chastagner - 80 AVENUE Charles de Gaulle - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.