Sylvie CHAPUZET Alain BOITE Bruno PEYTEL Sahak GONCUOGLU Olivier DE PERCIN
Numéro de dépôt :
98755271
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2008
Présentation de la marque A TOUCH OF FRENCH SPIRIT
Déposée le 14 octobre 1998 par Sylvie CHAPUZET, Alain BOITE, Bruno PEYTEL, Sahak GONCUOGLU, Olivier DE PERCIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A TOUCH OF FRENCH SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Les déposants sont Sylvie CHAPUZET, domicilié(e) 20, rue de Beaulieu, 16000 Angoulême - France, Alain BOITE, domicilié(e) Hameau des Gressets, 16 Grande Rue, 78170 La Celle Saint Cloud - France, Bruno PEYTEL, domicilié(e) 212 Boulevard Bineau, 92200 Neuilly sur Seine - France, Sahak GONCUOGLU, domicilié(e) 57, rue Voltat, 94140 Alfortville - France, Olivier DE PERCIN, domicilié(e) 58, rue de l'Est, 92100 Boulogne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Chapuzet - France.
La marque A TOUCH OF FRENCH SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOUCH OF FRENCH SPIRIT est expirée depuis le 14 octobre 2008.
Sylvie CHAPUZET a également déposé les autres marques suivantes : Tout Feu, Tout Femme
Sylvie CHAPUZET - 20, rue de Beaulieu, 16000 Angoulême - France
Alain BOITE - Hameau des Gressets, 16 Grande Rue, 78170 La Celle Saint Cloud - France
Bruno PEYTEL - 212 Boulevard Bineau, 92200 Neuilly sur Seine - France
Sahak GONCUOGLU - 57, rue Voltat, 94140 Alfortville - France
Olivier DE PERCIN - 58, rue de l'Est, 92100 Boulogne - France
Sylvie Chapuzet - France
Inscription le 31 août 1999 - Changement d'adresse n°283877 - Publication au BOPI 1999-08-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses Cuir et imitation du cuir ; malles et valises : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : Vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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